CGLV

Préambule
La location de livres scolaires et la vente de cahiers de travaux pratiques par l'ARBSL aux élèves sont régies par les présentes conditions générales.
L’ARBSL se réserve le droit de modifier les présentes conditions. Toutefois, les conditions générales applicables sont celles en vigueur sur le site www.arbsl.fr à la date d’inscription de l’élève.


Des conditions particulières peuvent s’y ajouter en fonction de l’établissement scolaire au sein duquel l’élève est inscrit.
Les élèves et leurs représentants légaux doivent prendre connaissance des conditions générales et particulières, sur le site internet de l'ARBSL : www.arbsl.fr
En procédant à l’inscription, l’élève, et ses représentants légaux s’il est mineur, reconnaissent avoir pris connaissance des présentes conditions générales, et en accepter sans réserve l’intégralité des clauses et conditions.
Pour l’application des présentes conditions générales, « l’élève » agit dans tous les cas sous le contrôle et avec le consentement de son ou de ses représentants légaux lorsqu’il est mineur. Ainsi, les démarches auprès de l’ARBSL, qu’il s’agisse de l’inscription, du paiement, du retrait, et de la restitution des manuels peuvent être effectuées par les représentants légaux de l’élève ou l’élève lui-même.
Le terme de «manuels» recouvre à la fois les livres scolaires qui sont réutilisables d’une année sur l’autre, et les cahiers de travaux pratiques qui à l’inverse ne peuvent être réutilisés d’une année sur l’autre.

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